INSTANCES ET COMMISSIONS
- Le Directoire
Le Directoire a pour rôle d’appuyer et de conseiller le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
- Le Conseil de Surveillance (CS)
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie. Il exerce un contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il délibère sur diverses mesures et projets tel que le projet d’établissement et le compte financier. Il donne son avis notamment sur la politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques.
- La Commission Médicale d’Etablissement (CME)
La CME représente le corps médical de l’établissement. Elle est consultée sur les grandes décisions et délibère sur les choix médicaux de l’établissement. Elle est l’instance de référence en matière de l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elle a, en outre des compétences générales sur les aspects essentiels de la vie institutionnelle et la politique générale de l’établissement.
- Le Comité Technique d’Etablissement (CTE)
Le CTE représente les personnels non médicaux. Il donne, notamment, des avis sur la politique générale de l’établissement (politique sociale, politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, de la gestion des risques, le règlement intérieur de l’établissement, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la formation, le compte financier…)
- Le Comité de Lutte contre les Infections nosocomiales (CLIN)
Le CLIN est chargé d’organiser et coordonner une surveillance continue, de promouvoir les actions de formation, de dresser un rapport d’activité et un programme d’actions de prévention, de fournir les données de la surveillance. Outre la lutte contre les Infections Nosocomiales, le CLIN organise également la prévention de la résistance contre les infections bactériennes aux antibiotiques.
- La Commissions de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)
La CSIRMT est consulté pour avis sur le projet soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques , l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques , ainsi que l’accompagnement des malades , la politique d’amélioration continue de la qualité , de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins ,les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, l’élaboration de la politique de développement professionnel continu.
- La Commission Des Usagers (CDU)
La CDU veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.
- Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Le CVS donne son avis et fait des propositions sur toutes les questions liées au fonctionnement de l’établissement : qualité des prestations, amélioration du cadre de vie… Son rôle est consultatif.
- Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Le CLUD initie, pilote et évalue la qualité de la prise en charge de la douleur notamment en favorisant l’utilisation des instruments de mesure de l’intensité de la douleur, en formant les personnels à leur utilisation et en rédigeant des protocoles.
- Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN)
Le CLAN initie, pilote et évalue la qualité de l’alimentation, facteur de satisfaction des usagers de l’établissement, et la qualité de la nutrition notamment en favorisant l’utilisation des instruments de mesure de la nutrition en formant le personnel et en rédigeant des procédures.
- Le Comité de Pilotage (COPIL)
Le COPIL est chargé d’initier, piloter et évaluer la démarche qualité, gestion des risques de l’établissement. Il est également chargé du suivi de la certification.
- Le Comité du Médicament, de Pansement et des Dispositifs médicaux
Le Comité initie, pilote et évalue la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles (DMS). Il est notamment amené à élaborer le livret du médicament et des dispositifs médicaux stériles, évaluer le respect du bon usage des produits pharmaceutiques. Il assure le suivi et les modalités d’utilisation des médicaments et des DMS.